Bail des chalets: la facture monte en flèche

Depuis le 1er janvier, les locataires d’un bail pour un chalet de villégiature au Québec doivent débourser en moyenne 167 % de plus par année pour la location de leur terrain.

Québec a adopté, par décret, le Règlement sur la vente, la location et l’octroi de droits immobiliers sur les terres du domaine de l’État, le 4 novembre 2015. La responsabilité d’appliquer la nouvelle tarification, qui entrait en vigueur pour 2016, reviendra aux MRC.

«À certains endroits, la hausse va jusqu’à 180 % de 2015 à 2019. Pour Chibougamau, par exemple, le tarif est passé, de 2012 à 2015, de 420 à 570 $. Et en 2019, les locataires paieront annuellement 1175 $», rapporte Marcel Leblanc, président du Regroupement des locataires des terres publiques du Québec (RLTP) pour l’Abitibi-Témiscamingue et le Nord-du-Québec.

En région, deux secteurs ont vu le prix de location des terres revu à la baisse, soit La Sarre (baisse de 50 %) et Ville-Marie, avec une baisse de 384 $ à 240 $. Tous les baux des autres villes augmentent. La nouvelle tarification touchera quelque 4000 locataires pour l’Abitibi-Témiscamingue et le Nord-du-Québec.

Un effort collectif

Selon M. Leblanc, le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles aurait reçu le mandat d’augmenter la location des baux afin de participer à l’effort pour l’atteinte de l’équilibre budgétaire.

«La démarche du RLTP vise à garder l’accès à la forêt pour toutes les classes de la société. On revient en arrière avec cette décision du gouvernement. Auparavant, c’étaient des clubs privés et des gens très fortunés qui avaient accès aux chalets de villégiature. On avait baissé le prix pour démocratiser la forêt et permettre à tous d’y accéder. Avec la présente augmentation, ce seront encore les gens plus fortunés qui pourront se payer un chalet», affirme-t-il.  

Déjà, les effets se font sentir alors que des locataires de terres publiques auraient annoncé l’abandon de leur bail en raison des augmentations.

D’autres contraintes à venir

En plus de subir la hausse du coût de leur bail, les locataires des terres publiques voient la réglementation de l’utilisation de la terre s’ajouter aux coûts.

«Les chalets de villégiature entrent dans la réglementation du Q2-R22 (règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées), alors ils devront investir considérablement pour mettre une fosse septique, sans compter qu’après, les locataires devront s’assurer de la vidange de la fosse», souligne Marcel Leblanc.

La nouvelle réglementation obligera également les chalets de villégiature à se construire près d’une voie d’accès. La vidange des fosses est un facteur explicatif.

Impact sur le tourisme

«L’Abitibi-Témiscamingue est la plus grande zone en province pour la chasse. Nous avons un nombre surprenant de personnes qui viennent de l’extérieur parce qu’elles ont un chalet en région. Il est possible que la décision du gouvernement entraîne une baisse de l’achalandage des gens de l’extérieur», constate le président du RLTP.

Le Regroupement ne baisse pas les bras

En plus d’être présent dans les médias à l’instar des autres représentants régionaux, Marcel Leblanc prévoit plusieurs actions pour ses membres prochainement, avec un plan précis en tête.

«Nous avons travaillé avec des spécialistes pour suggérer une contre-proposition pour minimiser les coûts à la suite des nouveaux règlements qui nous touchent. À partir de ce document, nous ferons des présentations auprès des MRC. J’ai demandé à rencontrer le député Guy Bourgeois pour lui présenter cette autre solution. Nous ne baissons pas les bras pour remettre la forêt à tous les Québécois», affirme M. Leblanc.