Des mesures fiscales pour encourager l’exploration du Nord

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Le Supermarine Spitfire MK 16 des Ailes d’époque du Canada lors de sa participation en 2013. (Photo : Michel Côté)

Malgré la volonté du gouvernement Couillard de stimuler les projets miniers dans le Grand Nord québécois, les travaux d’exploration demeurent coûteux. Quelques solutions pourraient pourtant soulager le fardeau des sociétés juniors.

«Ce n’est un secret pour personne: plus les gisements sont loin, plus l’exploration coûte cher. Dès qu’un gisement se situe à plus de 500 km d’une infrastructure routière, le coût bondit automatiquement de 170 %», a exposé Glenn Mullan, deuxième vice-président de l’Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs, lors du congrès Xplor 2015 de l’Association de l’exploration minière du Québec.

Par conséquent, pour demeurer rentable, le gisement doit aussi être beaucoup plus riche. Par exemple, un gisement d’or de 10 grammes par tonne de minerai devrait présenter une teneur d’au moins le double au Nunavik pour présenter la même rentabilité. Ce qui refroidit drôlement l’ardeur des sociétés juniors.

Coup de pouce de l’État

Selon M. Mullan, le gouvernement du Québec pourrait pourtant mettre en place plusieurs mesures pour combattre cette frilosité. «Nous proposons notamment la création de nouveaux crédits d’impôt ou la bonification des crédits d’impôt existants pour les projets d’exploration dans les régions éloignées et dans le Nord», a-t-il indiqué.

Une fois un gisement potentiellement rentable découvert, l’État pourrait faciliter son passage au stade de la production en accordant un nouveau crédit d’impôt de 10 % à l’investissement sur toutes les dépenses en capital associées aux mines isolées. Il pourrait également fournir un crédit d’impôt supplémentaire de 15 % sur des investissements d’infrastructures précis tels que des routes, des ports ou des quais.

«En supposant un crédit d’impôt à l’investissement de 10 % comme base, Québec pourrait aussi mettre en place un mécanisme pour des contributions remboursables conditionnelles liées aux investissements en infrastructures. Celles-ci, qui viendraient remplacer notre suggestion du crédit d’impôt à l’investissement supplémentaire de 15 %, pourraient couvrir jusqu’à 25 % des investissements en infrastructures précisés avec une option d’effacer le prêt», a-t-il exposé.

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