Le procès contre Métanor s’ouvrira en mars

C’est le 21 mars que s’ouvrira le procès de Ressources Métanor à Val-d’Or. La société minière valdorienne doit se défendre face à des accusations de négligence criminelle causant la mort.

Ces accusations sont en lien avec les décès de trois travailleurs à sa mine Bachelor à Desmaraisville, survenus le 30 octobre 2009. Le procès devrait durer de quatre à six semaines selon les estimations du ministère public, représenté dans cette affaire par Me Marc-André Roy. Ce dernier souhaite faire entendre pas moins de 21 témoins pour établir sa preuve.

Le 8 janvier, la juge coordonnatrice de la Cour du Québec pour la région, Lucille Chabot, a fixé aux 21 et 28 mars les deux premières semaines du procès qui sera instruit par son collègue Gilles Ouellet. Il s’agit dans les deux cas de semaines de quatre jours en raison des congés de Pâques.

Me Roy a informé le tribunal que l’enquête était complétée et que l’ensemble de la preuve avait été remis à son collègue de la défense, Me Michel Massicotte. Les dates pour la suite du procès seront fixées au cours des prochaines semaines par les parties en fonction des disponibilités de tous et des salles au palais de justice de Val-d’Or.

Le ministère public tentera de prouver devant le tribunal la responsabilité de Ressources Métanor dans le décès des trois mineurs. Si elle est reconnue coupable, la minière s’expose à des amendes. Entrepreneur minier Montali n’est pas visé par la poursuite.

Noyés dans le puits de la mine

Les mineurs Marc Guay (31 ans, Amos), Domenico Bollini (44 ans, Amos) et Bruno Goulet (36 ans, La Sarre) sont morts quand la cage dans laquelle ils prenaient place a été submergée dans le fonds du puits de la mine Bachelor.

Le premier était à l’emploi d’Entrepreneur minier Montali et les deux autres, de Ressources Métanor. Ils effectuaient des travaux de réhabilitation du puits quand ils ont perdu la vie.

Blâmée par la CSST

Dans son rapport d’accident publié en octobre 2010, la CSST avait blâmé Ressources Métanor en retenant trois causes pour expliquer la tragédie.

Un bris dans le système de pompage avait provoqué une accumulation d’eau dans les deux derniers niveaux de la mine. Les sondes qui devaient actionner l’alarme lorsque le niveau de l’eau est trop élevé ne fonctionnaient pas. Et l’employeur n’avait pas effectué de tests pour vérifier le puits en entier dans les jours qui ont précédé l’accident.

Un règlement au civil

Également poursuivi au civil avec Entrepreneur minier Montali pour un total de 4,6 M $, Ressources Métanor avait négocié une entente à l’amiable avec les familles des victimes en juillet 2013. L’intervention des assureurs avait permis de mettre fin aux litiges.

Perte de 6,3 M $ en 2014-2015

Ressources Métanor a déclaré des pertes de près de 6,3 M $ pour son exercice financier se terminant le 30 juin 2015. Bachelor est la seule mine active de l’entreprise. Elle y a extrait 41 242 onces d’or durant cette année.