Peut-on utiliser ce que je « poste » sur Facebook ou Twitter?

René Martel
Peut-on utiliser ce que je « poste » sur Facebook ou Twitter?
(Photo : La Sentinelle )

Tout le monde s’est déjà posé la question : est-ce que quelqu’un peut utiliser ce que je « poste » sur Facebook ou Twitter, par exemple. Dans le monde journalistique, nous sommes confrontés à cette éventualité à chaque jour. Puis-je ou non utiliser ce texte ou cette photo? Je ne peux pas vous donner un cours de droit sur la propriété intellectuelle, je n’en ai pas les compétences, mais je vais essayer de nous démêler un peu.

Premièrement, la prémisse de base avec les réseaux sociaux est la suivante : tout ce que vous y partagez est automatiquement public, c’est comme écrire dans le journal ou parler à la radio. Ce qui est protégé, c’est votre propriété intellectuelle. Voici ce que dit Facebook dans ses règlements (ça, c’est le grand texte que nous avons tous vu défiler en nous inscrivant sans le lire mais au bout duquel on a quand même cliqué « J’accepte »). « Lorsque vous publiez du contenu ou des informations avec le paramètre « Public », cela signifie que vous permettez à tout le monde, y compris aux personnes qui n’utilisent pas Facebook, d’accéder à ces informations et de les utiliser, mais aussi de les associer à vous, c’est-à-dire, avec votre nom et l’image de votre profil (Déclaration des droits et responsabilités de Facebook, article 4.)

Propriété intellectuelle

La notion de propriété intellectuelle est très claire sur les réseaux sociaux : les photos, vidéos, textes ou ouvrages et même les déclarations que vous faites sont à vous. Cependant tout le monde peut les utiliser tout en vous en donnant le crédit. Si jamais quelqu’un s’est approprié une photo ou un texte donc vous êtes l’auteur, il sera très facile à Facebook de remédier à la situation une fois signalé. Le moyen facile et gratuit pour les photographes amateurs est de signer les clichés que vous publiez.

Droits d’auteur

Les droits d’auteur ont pour but de protéger les œuvres originales d’un auteur (par exemple, des livres, de la musique, des films, des œuvres d’art). En général, les droits d’auteur protègent des créations originales telles que des mots ou des images. Ils ne protègent pas les faits ni les idées, mais peuvent protéger les mots ou images originaux utilisés pour décrire une idée. Les droits d’auteur ne protègent pas non plus les noms, les titres et les slogans. Ceux-ci peuvent toutefois être protégés par un autre droit légal appelé marque de commerce. Découvrez comment signaler une violation des droits d’auteur (définition tirée de « La Déclaration des droits et responsabilités » de Facebook.

 

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